Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BRAMEFAN
Numéro de dépôt :
1134277
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Béziers
Présentation de la marque BRAMEFAN
Déposée le 3 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS DU PAYS D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Béziers), la marque française « BRAMEFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BRAMEFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRAMEFAN est expirée depuis le 3 novembre 1988.
LES BONS VINS DU PAYS D'OC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049